Afin de limiter au maximum les incidents liés à la conduite, un système a été mis en place par les agences d’assurance. Il s’agit de la clause bonus-malus. Elle motive les bons conducteurs et pousse les mauvais conducteurs à se comporter comme il faut au risque de se faire sanctionner.
En quoi consiste le bonus-malus ?
Le bonus-malus se définit comme étant un mécanisme dont l’objectif est de permettre l’évolution annuelle de la prime de référence du contrat d’assurance automobile. Elle dépend du nombre de sinistres dont l’assuré a été responsable durant les 12 mois avant l’échéance annuelle du contrat. Dans le cas où il a été reconnu responsable de manière totale ou partielle, le malus augmente.
S’il y a absence de sinistre responsable, le malus diminue, faisant ainsi place au bonus. En somme, il s’agit d’un coefficient de réduction-majoration. Pour en savoir plus, rendez-vous sur le site Bonus Malus. Le bonus-malus adapte donc le montant de la prime ou de la cotisation d’assurance automobile en fonction du comportement du conducteur de la voiture assurée.
Calcul du bonus-malus
Deux mois avant la date d’échéance du contrat d’assurance auto, la société d’assurance met fin à la situation du contrat afin de calculer la prime et envoyer l’avis d’échéance à l’assuré. Si jamais un accident se produit entre temps, celui-ci ne sera pris en compte que l’année suivante. Il est important de savoir que le bonus-malus ne doit pas être inférieur à 0,5 ce qui représente 50% du bonus dans le langage courant. Et il ne doit pas être supérieur à 3,5. À l’origine, le bonus-malus est égal à 1.
Pour chaque sinistre responsable qui se produit au cours de la période annuelle de référence, le bonus-malus est augmenté de 25%. Si une période annuelle se déroule sans sinistre responsable, le bonus-malus est réduit à 5%. Le bonus-malus d’un accident responsable requiert une majoration de 1,25 applicable sur le coefficient de l’année passée et le semi-responsable d’une majoration de 1,125 sur le coefficient. Dans le cas où le conducteur est entièrement ou partiellement responsable d’un accident, on l’appelle conducteur malussé.
